La plupart des sondés de métropole et d'outre-mer pensent que la mer est en mauvaise santé, avec deux menaces mondiales principales (dégazages et marées noires).
Il fut convenu que les royaumes de la péninsule enverraient deux représentants à cette junte centrale suprême et que les royaumes d'outre-mer enverraient chacun un représentant.
Il contrôle les services à compétence nationale que sont les Archives nationales, les Archives nationales du monde du travail et les Archives nationales d'outre-mer.
