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French
Certaines collectivités envisagent néanmoins des réglementations moins laxistes, pour la délivrance des permis d’une part, et pour les conditions d’exploitation d’autre part.
fr.wikipedia.org
Les modèles produits au début de l'année avaient des simples phares avec des quadruples phares en option là où les réglementations nationales les autorisaient.
fr.wikipedia.org
La déréglementation consiste étymologiquement en la suppression de réglementations.
fr.wikipedia.org
Un plan de départ volontaire devrait être ouvert afin de faciliter cette réduction d'effectif motivée par les défis structurels imposés par le durcissement des réglementations.
fr.wikipedia.org
Ce roman décrit un monde futuriste et déshumanisé, dans lequel les libertés individuelles ont disparu sous l’emprise de réglementations tatillonnes investissant chaque parcelle de la vie des individus.
fr.wikipedia.org
Au niveau du contrôle aérien, elle établit en particulier les réglementations qui gèrent la coexistence entre le trafic civil et le trafic militaire.
fr.wikipedia.org
Les colles solvant : ces colles ne sont quasiment plus utilisées en raison de leur nocivité, des risques d'incendie et des réglementations environnementales en vigueur.
fr.wikipedia.org
Les eaux usées doivent être évacuées de manière appropriée, dans les lieux prévus et dans le respect des réglementations nationales.
fr.wikipedia.org
Cette exemption de réception pour tout kit de montage qui respecterait cette définition ne préjuge pas du respect d'autres réglementations applicables à cette catégorie de véhicules.
fr.wikipedia.org
Ces réglementations ne se limitent pas seulement aux incendies, elles portent aussi sur les autres dangers tels que électriques, connexes ou environnementaux.
fr.wikipedia.org

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