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bail <baux> [baj, bo] SUBST m

2. bail JUR (autorisation):

bail à vie

Wendungen:

ça fait un bail que qn a fait qc ugs

II . bail <baux> [baj, bo]

prêt-bail <prêts-baux> [pʀɛbaj] SUBST m WIRTSCH

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Französisch
Ces dernières seraient intéressées par un bail leur garantissant le retour sur investissement par la perception des loyers.
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En 1998, cette taxe fait place à la contribution additionnelle à la contribution annuelle représentative du droit de bail.
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C'est là, dans ce beau stade, que s'installeront confortablement les hockeyeurs du club grenat pour un long bail.
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Les loyers pratiqués pour les baux sociaux sont plafonnés par la loi, ils ne sont pas libres.
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Il existe également des baux civils, des baux professionnels et des baux commerciaux.
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En cas de non-respect du règlement intérieur, le bailleur se réserve le droit de demander la résiliation du bail.
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Les locataires l'ont en lots qui sont détenus par baux.
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Il faut impérativement distinguer le bail dérogatoire, du bail saisonnier et de la convention d'occupation précaire.
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Cependant, l'expiration du bail de la mine en 1981, couplée avec la baisse de son activité a engendré une baisse de la qualité du minerai.
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Le navire fut mis en cale sèche en 1711 pour le remplacement de plusieurs baux.
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